Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CC 990
Numéro de dépôt :
1015706
Date de dépôt :
13/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque CC 990
Déposée le 13 avril 1977 par ROBERT ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « CC 990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CC 990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERT ROUGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°22353 - Publication au BOPI 1977-026